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une partie de la loi et lexploitation minire
Exploitation des Alpes suisses La Smart Mining Company ...
Une partie spéciale du projet Swiss Alps Mining est la possibilité d'installer des cubes sur plusieurs milliers de bâtiments abandonnés dans les Alpes suisses, qui ne peuvent pas être rénovés et utilisés à des fins résidentielles selon la loi suisse, mais sont des micro-sites parfaits pour l'exploitation minière.
MERN- Le bail minier et la concession minière - Version ...
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MRNF – Les étapes du développement minier et les …
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Légis Québec
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Brésil : l'exploitation minière d'une réserve d'Amazonie ...
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La province du Sud-Kivu regorge d'une grande partie de ces potentialités, qui dans la ... loi n o 82 /09 du 5 novembre ... et de l'exploitation industrielle ...
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Memoire Online - L'exploitation minière artisanale au ...
... produit la majeure partie des denrées alimentaires de base et est ... et a été l'une des principales causes de la ... de : Ø Faire appliquer la loi ...
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... et 38(9) de la Loi sur les pêches. ... Les mines de fer sont regroupées dans la partie est du ... l'exploitation, la fermeture) et traite d'une vaste gamme d ...
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... à l'exploration et à l'exploitation minières en vertu de la ... de la présente loi et de ses ... une partie seulement de son droit ...
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Cameroun Code minier - Droit-Afrique
Au sens de la présente loi et de ses ... Ils peuvent faire partie des organisations de dé- ... En vue du développement et de l'exploitation d'une découverte ...
Territoire incompatible avec l'activité minière: quelle ...
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Droit minier — Wikipédia
La recherche et l'exploitation de ces richesses ... L'amodiation peut ne porter que sur une partie de la ... une loi sur la protection et la ...
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