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une partie de la loi et lexploitation minire

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Exploitation des Alpes suisses La Smart Mining Company ...

Une partie spéciale du projet Swiss Alps Mining est la possibilité d'installer des cubes sur plusieurs milliers de bâtiments abandonnés dans les Alpes suisses, qui ne peuvent pas être rénovés et utilisés à des fins résidentielles selon la loi suisse, mais sont des micro-sites parfaits pour l'exploitation minière.

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MERN- Le bail minier et la concession minière - Version ...

si une partie du terrain visé par la demande de bail ... les dispositions de la loi et du règlement au ... à la reprise de l'exploitation ...

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LA LUTTE CONTRE PROJET CONGA, UN CAS EMBLEMATIQUE DE LA ...

... UN CAS EMBLEMATIQUE DE LA RESISTANCE A L'EXPLOITATION MINIERE A ... une partie de son littoral sud et la Bolivie ... avec la loi 3941 et en ...

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MRNF – Les étapes du développement minier et les …

... les compagnies minières doivent respecter une série de lois et de ... vertu de la Loi sur la sûreté et la ... la durée de l'exploitation et bien ...

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Définition : Exploitation - La Toupie

Lexique de la politique : Qu'est-ce que l'exploitation ? ... L'exploitation est l'action de mettre en valeur quelque chose et d ... consacraient une partie de leur ...

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Légis Québec

... en vertu de la loi ou par titres de concession, et ... une partie de ses claims, la somme ... de retarder le début de l'exploitation, la rente ...

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Brésil : l'exploitation minière d'une réserve d'Amazonie ...

Il stipule néanmoins que le changement de statut «ne remet pas en cause l'application de la loi ... qu'une partie de la ... or et l'exploitation de ...

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Processus d'approbation des dépôts de résidus des mines de ...

... préalable dans la Partie I de la ... de l'exploitation, de la fermeture et de la ... en promulguant une loi du Parlement. La LPEN est l'un de ces ...

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Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l ...

... définitif de la recherche et de l'exploitation des ... une partie de ses effets la ... de loi abroge les articles 2 et 4 de la loi n ...

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La légitimité de l'artisanat minier en RDC : Le cas du ...

La province du Sud-Kivu regorge d'une grande partie de ces potentialités, qui dans la ... loi n o 82 /09 du 5 novembre ... et de l'exploitation industrielle ...

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Permis d'intervention pour l'exploitation d'une érablière ...

Renseignements pour obtenir un permis d'intervention pour la culture et l'exploitation d'une ... de la partie de l ... Loi sur l 'aménagement ...

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Memoire Online - L'exploitation minière artisanale au ...

... produit la majeure partie des denrées alimentaires de base et est ... et a été l'une des principales causes de la ... de : Ø Faire appliquer la loi ...

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Code de pratiques écologiques pour les mines de …

... et 38(9) de la Loi sur les pêches. ... Les mines de fer sont regroupées dans la partie est du ... l'exploitation, la fermeture) et traite d'une vaste gamme d ...

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Légis Québec

... à l'exploration et à l'exploitation minières en vertu de la ... de la présente loi et de ses ... une partie seulement de son droit ...

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Les répercussions socio-économiques de l'exploitation ...

... qui représentent la plus grande part de l'exploitation ... placement et d'assurer une partie de votre ... or Livraison loi London Metal ...

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Cameroun Code minier - Droit-Afrique

Au sens de la présente loi et de ses ... Ils peuvent faire partie des organisations de dé- ... En vue du développement et de l'exploitation d'une découverte ...

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Territoire incompatible avec l'activité minière: quelle ...

Depuis la modification de la Loi sur les mines et de la Loi sur l ... à l'exploration et à l'exploitation minières, la substance ... une partie de son ...

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Recrutement de deux (2) consultants individuels pour ...

... CONSULTANTS INDIVIDUELS POUR L'ÉLABORATION D'UN TEXTE DE LOI SPÉCIFIQUE SUR LA ... et a l'intention d'utiliser une partie de ... de la gestion et ...

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Manitoba Laws

... au sens de la Loi sur les mines et ... ou d'une suspension ou de la fin de l'exploitation ... En plus de tout ou partie des sommes qu'une autre loi de la ...

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Droit minier — Wikipédia

La recherche et l'exploitation de ces richesses ... L'amodiation peut ne porter que sur une partie de la ... une loi sur la protection et la ...

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Les sources de l'histoire minière aux Archives ...

Le régime de la concession institué par la loi de ... de Rive-de-Gier. L'exploitation dans la partie ... et à partir de la guerre de 1914-1918, une main ...

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Recrutement de deux (2) Consultants Individuels pour l ...

... TEXTE DE LOI SPECIFIQUE SUR LA GESTION DES AIRES PROTEGEES MENACEES PAR L'EXPLOITATION MINIERE ... et a l'intention d'utiliser une partie de …

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Des millions d'hectares de forêt ouverts à l'exploitation ...

Environnement Des millions d'hectares de forêt ouverts à l'exploitation ... une partie de la loi ... de la loi concernant la protection de la flore et ...

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c 4 Mining Tax Amendment Act, 1992/Loi de 1992 …

1992 modifiant la Loi de l'impôt sur l'exploitation minière ... et (11) de la Loi de l'impôt sur l'exploita ... Si seulement une partie de l'année

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